1. Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://patoune-pastel.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Éditeur :Patricia Gobin/ Patoune Pastel16 ter avenue de la porte des sables 44770 La Plaine-sur-mer

E-mail : patounepastel@gmail.com

SIRET :

Hébergeur : L’hébergeur du site https://patounepastel@gmail.com est Wix Online Platform Limited dont l'adresse est 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland - Téléphone : +1 415-639-9034.

 

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le site https://patounepastel.com constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.L’utilisation du site https://patoune-pastel.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://patoune-pastel.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par patoune-pastel.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

 

3. Traitement des données personnelles

Les informations que Patoune Pastel sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l'internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

 

4. Respect de la propriété intellectuelle

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5. Liens hypertexte (responsabilité) :

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